1. Editeur du site
Le site lescapsules.fr est edite par :
- Raison sociale : Les Capsules SARL
- Siege social : 18 rue de Turbigo, 75003 Paris, France
- SIRET : 92345678901234
- Capital social : 5 000 euros
- Directrice de la publication : Camille Durand
- Email : contact@lescapsules.fr
- Telephone : 01 42 78 65 14
2. Hebergeur
Le site est heberge par :
- Raison sociale : O2switch
- Adresse : 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France
- Telephone : 04 44 44 60 40
- Site web : www.o2switch.fr
3. Propriete intellectuelle
L'ensemble du contenu du site lescapsules.fr (textes, articles, photographies, illustrations, graphismes, logo, icones, sons, logiciels, etc.) est protege par le droit d'auteur et le droit de la propriete intellectuelle, conformement aux dispositions du Code de la propriete intellectuelle.
Toute reproduction, representation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle, de l'un quelconque de ces elements, par quelque moyen ou procede que ce soit, est interdite sans l'autorisation ecrite prealable de Les Capsules SARL.
Toute exploitation non autorisee du site ou de l'un quelconque des elements qu'il contient sera consideree comme constitutive d'une contrefacon et poursuivie conformement aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriete intellectuelle.
4. Limitation de responsabilite
Les Capsules SARL s'efforce d'assurer au mieux l'exactitude et la mise a jour des informations diffusees sur ce site, dont elle se reserve le droit de corriger le contenu a tout moment et sans preavis. Toutefois, Les Capsules SARL ne peut garantir l'exactitude, la precision ou l'exhaustivite des informations mises a disposition sur ce site.
En consequence, Les Capsules SARL decline toute responsabilite pour toute imprecision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site. Elle decline egalement toute responsabilite en cas d'interruption ou d'indisponibilite du site.
5. Liens hypertextes
Le site lescapsules.fr peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites internet. Ces liens ne constituent en aucun cas une approbation ou un partenariat avec ces sites. Les Capsules SARL n'exerce aucun controle sur le contenu de ces sites tiers et decline toute responsabilite quant a leur contenu ou aux eventuels collectes et traitements de donnees personnelles effectues par ces sites.
6. Donnees personnelles
Pour toute information relative a la collecte et au traitement de vos donnees personnelles, nous vous invitons a consulter notre politique de confidentialite.
7. Droit applicable
Les presentes mentions legales sont regies par le droit francais. En cas de litige, les tribunaux francais seront seuls competents. Pour toute question concernant ces mentions legales, vous pouvez nous contacter.
Derniere mise a jour : 1er septembre 2025